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1. Éditeur du site
Le site centre-du-climat.fr est édité par :
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Forme juridique : [SAS / SARL / EI…]
Capital social : [montant en €]
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [numéro à 14 chiffres]
RCS : [ville et numéro]
N° TVA intracommunautaire : [FRXXXXXXXXXXX]
Directeur de publication : [Nom Prénom]
Email : contact@centre-du-climat.fr
Téléphone : [à compléter]
2. Hébergeur
[Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [à compléter]
3. Certifications professionnelles
Centre du Climat Énergie est certifié RGE Qualibat (n° de qualification : à compléter). Cette qualification permet à nos clients de bénéficier des aides MaPrimeRénov' et CEE.
4. Propriété intellectuelle
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6. Médiation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir
gratuitement à un médiateur de la consommation :
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7. Droit applicable
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